Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE
Monsieur Benjamin SOURICE

Numéro de dépôt :
1087206
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE

Déposée le 21 février 1979 par monsieur Benjamin SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Benjamin SOURICE domicilié(e) GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE est expirée depuis le 21 février 1989.

Benjamin SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE BONNETEAU , CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , VIN DU CHASSEUR , VIN DU CHASSEUR , DOMAINE BONNETEAU , PORTE DU SOLEIL , DOMAINE DU BOIS CHAPELET , PORTE DU SOLEIL


Monsieur Benjamin SOURICE - GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.